CHAM, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3442018
Date de dépôt :
21/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2026
Présentation de la marque CHAM chaleur MAINTENANCE
Déposée le 21 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAM chaleur MAINTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-35 du 1 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAM domicilié(e) Parc du Moulin, 11 rue du Saule Trapu - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 768 550 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque CHAM chaleur MAINTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAM, société par actions simplifiée à associé unique - Parc du Moulin, 11 rue du Saule Trapu - 91300 - MASSY - France - SIREN 444768550
NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Inscription le 11 juillet 2011 - Renonciation partielle n°553423 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-11
Renouvellement avec limitation le 12 juillet 2016 n°2623558 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12
Appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation et installations sanitaires, appareils de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires [chauffage] accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs. ; Services d'entretien et de réparation des appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation et installations sanitaires, appareils de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires [chauffage] accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs ; services d'installation d'appareils de chauffage et de production d'eau chaude, de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils de climatisation, de conditionnement d'air, chaudières, pompes à chaleur, capteurs solaires [chauffage] accumulateurs et récupérateurs de chaleur, radiateurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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